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Article 1 : Propriétaire

Le présent site internet est la propriété de la micro-entreprise Suxess Studio, enregistrée au nom de Chloé Demaison.

• N°SIRET : 830 484 069 00018
• Adresse : 36 boulevard Marius Richard - Cité Py, bâtiment 17 - 13012 MARSEILLE - FRANCE.
• Mail : contact@suxess-studio.fr
• Téléphone : +33 7 64 70 46 53

Article 2 : Éditeur

L’édition et la direction de la publication du présent site internet est assurée par Chloé Demaison.
(Voir coordonnées à l'article 1).

Article 3 : Hébergeur

L'hébergement du présent site internet est assuré par la société Obambu, SARL au capital social de 15 000 €.

• N°SIRET : 803 988 757 00016
• Siège social : 10 rue de Penthièvre 75008 PARIS - FRANCE
• Mail : privacy@obambu.com

Article 4 : Collecte et exploitation des données

Le présent site internet permet une consultation entièrement libre sans que l’utilisateur soit tenu à quelque moment que ce soit de communiquer ses données personnelles.

La collecte de données intervient dès lors que l’utilisateur souhaite utiliser une fonctionnalité nécessitant un tel traitement comme le formulaire de contact ou le module de prise de rendez-vous en ligne.

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Article 6 : Propriété intellectuelle

La totalité du contenu du présent site internet suxess-studio.fr, incluant de façon non-restrictive les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du studio Suxess, et par extension, de Chloé Demaison, et donc soumis au droit d'auteur, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou clientes.

Toute exploitation non autorisée sans accord préalable du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, fera l’objet de poursuites judiciaires et sera passible de trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende, conformément aux dispositions des articles L335-1 à L335-9 du Code de la propriété intellectuelle.

Article 7 : Responsabilité

En tant qu’éditeur, Suxess Studio est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié sur le présent site internet. Il ne pourra néanmoins être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au présent site internet, résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le studio Suxess ne pourra en aucun cas être également tenu pour responsable de toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.

Le studio Suxess se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc).

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